Conditions générales
I- : Définitions
- Produit : désigne des forfaits d’activités de multiaventure ou des forfaits d’activités de multiaventure avec hébergement et autres activités.
- Utilisateur : désigne la personne qui navigue sur le site hmj.es sans être nécessairement un Client.
- Client : désigne la personne qui achète un Produit, étant entendu que le Client sera inévitablement considéré comme un Utilisateur du Site.
- Site : désigne le site http://www.hmj.es.
Tevatova S.L. sera heureuse de vous accueillir sur son Site internet, accessible à l’adresse URL suivante : http://www.hmj.es. Ce Site appartient à la société à responsabilité limitée TEVATOVA S.L. et est exploité par elle, sous la licence d’agence de voyages espagnole obtenue auprès du Gouvernement régional de Castilla-La Mancha (Licence de Voyages nº GC-001914). En contrepartie de l’accès, de la consultation et de l’utilisation du Site web, l’Utilisateur s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation décrites ci-après et à s’y soumettre.
Article 1 : droits de propriété intellectuelle
Le Site est une œuvre intellectuelle protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que marques déposées, logos, textes…) sont la propriété exclusive de la Société, seule habilitée à exercer les droits de propriété intellectuelle.
En accédant au Site, il est donc concédé à l’Utilisateur une licence d’utilisation limitée du contenu du Site, non exclusive et uniquement pour son usage privé.
Ainsi, la reproduction de tout document publié sur le Site n’est autorisée qu’à des fins exclusives d’information et pour un usage strictement personnel et privé.
Toute reproduction, modification, etc., intégrale ou partielle, du Site ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit et à toute autre fin que l’usage personnel et privé, et en particulier à des fins commerciales, est expressément interdite, à moins d’avoir obtenu au préalable l’autorisation écrite de la Société concernée.
Toute demande d’autorisation doit être adressée à l’adresse suivante : C/ Cuesta la Plaza 1, 02210 Alcalá del Júcar, Albacete (Espagne).
Toute reproduction ou modification non autorisée constitue une copie frauduleuse sanctionnée pénalement.
Il est précisé que les photos figurant dans la description sont uniquement descriptives et non contractuelles.
Article 2 : protection des données à caractère personnel
En vertu de la réglementation en vigueur en matière de protection des données à caractère personnel, nous vous informons qu’afin de traiter votre demande nous devons obtenir certaines informations personnelles. Ces informations concerneront votre nom, votre adresse, votre numéro de passeport ou de document d’identité valable dans l’UE délivré par le gouvernement d’un pays, votre numéro de téléphone, votre adresse de courriel, les données de paiement et toute autre information nécessaire pour vous fournir le service demandé. Vos données seront utilisées uniquement pour gérer la demande que vous nous adressez.
Tout Utilisateur du Site aura également la possibilité, en s’inscrivant via le formulaire, de recevoir par courriel des informations lui permettant de mieux connaître le Site ainsi que de mieux connaître et utiliser les offres proposées.
Enfin, Tevatova S.L. déclare respecter toutes les mesures de sécurité applicables dans ses locaux et ses systèmes d’information exigées par la réglementation pour le traitement de vos données.
Article 3 : utilisation du Site
Article 3.1 : contenu du site web
Tevatova S.L. s’efforce, dans la mesure de ses possibilités, de mettre à jour le contenu du Site et de fournir aux Utilisateurs une information exacte, aussi précise et complète que possible. Néanmoins, il pourrait arriver que certaines informations présentes sur le Site soient obsolètes ou inexactes. La Société s’efforcera donc par tous les moyens de rectifier ces éventuelles inexactitudes, ce que l’Utilisateur est en droit d’attendre.
Toute erreur ou omission devra être signalée à l’adresse suivante : C/ Rosario 25, Alcalá del Júcar (Albacete), Espagne.
Article 3.2 : accès au Site et responsabilité
Tevatova S.L. s’efforcera de maintenir le Site accessible, sans pour autant y être obligée. Il est précisé que, notamment à des fins de maintenance, de mise à jour et pour toute autre raison, en particulier de nature technique, indépendante de la volonté de la Société — telle que l’interruption du service téléphonique, la surcharge du Site, une panne, etc. —, l’accès au Site peut être interrompu. Par conséquent, la Société n’est en aucun cas responsable de ces interruptions ni des conséquences qui peuvent en découler pour l’Utilisateur.
La responsabilité de la Société ne pourra être engagée s’agissant des dommages résultant de virus, de l’intrusion frauduleuse de tiers ayant provoqué une modification desdites données, d’erreurs informatiques, quelle qu’en soit la forme, de tout programme ou application incompatible avec le matériel ou le logiciel utilisés par l’Utilisateur, ni s’agissant des dommages subis par l’Utilisateur du fait d’une négligence ou d’une faute de sa part ou de la part de tiers quelconques.
En cas de problème, l’Utilisateur pourra contacter le service client au numéro de téléphone suivant : 615 957 167, du lundi au dimanche, de 9h00 à 21h00 (appel sans surcoût).
Article 3.3 : mise à jour du Site
La Société se réserve le droit, à tout moment et sans préavis, de mettre à jour ou de supprimer tout ou partie du contenu du Site, notamment pour se conformer à toute nouvelle norme ou législation.
La Société recommande par conséquent à l’Utilisateur de consulter la présente page à chaque consultation du Site afin de prendre connaissance des présentes conditions d’utilisation et de leurs éventuelles modifications. Les nouvelles conditions d’utilisation seront celles applicables à l’Utilisateur qui accède au Site postérieurement à leur mise en ligne.
Article 3.4 : liens vers d’autres Sites
Ce Site peut rediriger, au moyen de liens hypertexte, vers différents Sites internet exploités par d’autres particuliers ou sociétés. Les liens hypertexte placés sur le Site peuvent ainsi conduire l’Utilisateur vers les sites internet de ces sociétés ou particuliers. HMJ.es n’a pas à vérifier le contenu desdits sites et ne procède donc à aucun examen de ceux-ci. Ces sites n’étant pas sous le contrôle de la Société, la responsabilité de celle-ci ne saurait être engagée quant à l’exactitude du contenu de ces sites, quelles qu’en soient les formes (logos, textes et images en particulier). L’accès à ces sites et leur utilisation relèvent de la seule responsabilité de l’Utilisateur.
Article 3.5 : cookies
Le Site utilise des cookies. Les cookies sont de petits fichiers déposés sur l’ordinateur de l’Utilisateur dans le seul but de faciliter sa navigation sur le Site et de personnaliser le service qui lui est proposé.
À chaque nouvelle connexion au Site, la Société reçoit et conserve certains types d’informations (par exemple : le type et la version du navigateur du Client, son système d’exploitation et sa plateforme, l’historique de ses commandes, les produits consultés, les dates et heures de visite).
Ils sont destinés à être utilisés uniquement par la Société.
Pour bénéficier de l’ensemble des fonctionnalités du Site, il est donc préférable que l’Utilisateur configure son navigateur internet de manière à accepter les cookies. Toutefois, l’Utilisateur peut s’opposer à l’enregistrement de ces cookies. De fait, la plupart des navigateurs indiquent comment refuser et désactiver les cookies ou comment obtenir un message avertissant l’Utilisateur de l’envoi de cookies.
Article 4 : loi applicable
La loi régissant les présentes Conditions d’utilisation du Site est la loi espagnole, pour tout litige relatif notamment à leur validité, leur interprétation, leur exécution ou leur annulation.
Article 5 : tribunaux compétents
Tout litige relatif notamment à l’interprétation des présentes Conditions Générales relève de la pleine compétence des tribunaux espagnols.
Procédure de traitement des réclamations
- Pour tout type de réclamation, qu’il s’agisse d’un service fourni ou de tout problème pouvant survenir avec le mode de paiement ou le traitement des données communiquées à l’entreprise, Tevatova S.L. met à la disposition des utilisateurs le téléphone 615 957 167 et l’adresse de courriel info@hmj.es. Pensez à vous identifier clairement avec votre nom complet, votre téléphone et votre numéro de réservation (en cas de réclamation portant sur une réservation en cours). Ces moyens sont assurés du lundi au vendredi de 9h00 à 18h00, avec une réponse dans un délai maximal de 7 jours ouvrables.
- Nous tenons des feuilles de réclamation à la disposition des clients dans nos bureaux.
Conditions des réservations
- Le client responsable du groupe se porte garant de ce que tous les participants aient connaissance du service (horaires, lieu, niveau de difficulté, conditions physiques, frais d’annulation et conditions générales du service...) tels qu’ils figurent par écrit sur la fiche d’information qui lui est remise, sans aucune possibilité de remboursement le jour même.
- Le client responsable, en réglant la réservation, s’engage à payer le total selon le nombre minimum de participants confirmé à ce moment-là. À défaut, HOTEL SPA MIRADOR se réserve la possibilité de négocier une nouvelle cotation de l’activité contractée selon sa logistique et ses caractéristiques. Les départs inclus au calendrier avec des prix promotionnels sont des départs à places limitées, attribuées dans l’ordre strict des paiements.
- Horaires : dès la souscription des services, le client connaît et accepte l’obligation de respecter scrupuleusement les horaires suivants : l’heure de rendez-vous, qui indique le moment où les participants doivent se retrouver afin de préorganiser le groupe, avec un délai de courtoisie destiné à faciliter l’arrivée de l’ensemble du groupe ; et l’heure de début, qui indique le moment où les techniciens de HOTEL SPA MIRADOR commencent le service. L’heure de rendez-vous sera toujours fixée 30 minutes avant l’heure de début. Si l’un des participants ou l’ensemble du groupe a 20 minutes de retard sur l’heure de début, cela sera considéré comme un retard total de 50 minutes et comme une non-présentation du ou des participants, qui perdent automatiquement tous leurs droits sur le service, l’activité débutant sans eux s’il s’agit d’un groupe composé d’autres participants. Étant donné que les retards entraîneraient des frais supplémentaires sur les équipements, les véhicules et les honoraires des techniciens, HOTEL SPA MIRADOR se réserverait le droit d’appliquer un supplément si le client manifestait par téléphone son souhait que le moniteur attende pour réaliser l’activité. HOTEL SPA MIRADOR se réserve le droit de modifier cette clause dans les cas qu’il jugera opportuns, comme le début de l’activité sans la totalité du groupe des personnes qui l’ont contractée.
- HOTEL SPA MIRADOR se réserve le droit de modifier les horaires, la conception de l’activité, le lieu, etc., si les conditions naturelles (pluies, éboulements...), l’opérabilité des matériels (anomalies de production ou des équipements de transport), ou le fait que l’un des participants soit en état d’ébriété ou sous l’effet de stupéfiants, entraînent des risques directs pour eux-mêmes ou pour le reste du groupe. De telles situations obligeraient le responsable technique à repenser la conception du service ou, dans le cas extrême, à annuler le service et/ou à en perdre tous les droits. En aucun cas le client ne pourra exiger un remboursement au motif qu’il conteste ces décisions techniques, ni engager la responsabilité de HOTEL SPA MIRADOR.
- L’entreprise n’est pas responsable des pertes de bagages ni des dommages. Seul le matériel strictement nécessaire indiqué pour chacune des activités pourra être emporté.
- La pluie et le mauvais temps ne constituent pas un obstacle réel à la réalisation de nos services. Nous disposons toujours de ponchos de pluie de secours. Si le client décide d’annuler le service pour des raisons météorologiques ou autres, il lui sera facturé 100 %. Nous n’effectuons pas de remboursements pour les annulations dues à la pluie ou à d’autres raisons météorologiques. Nous proposerons un Plan B alternatif, comme un changement de date, une période durant laquelle le client pourra réaliser cette activité ou une autre. Dans le cas des activités de kayak, la pluie et le vent d’ouest constituent bien des obstacles à la réalisation de l’activité, celle-ci étant suspendue si les techniciens le jugent opportun. Nous proposerons un Plan B alternatif tel qu’un changement de date ou d’activité, sans être tenus d’effectuer des remboursements, ces causes météorologiques étant indépendantes de la volonté de HOTEL SPA MIRADOR.
- En cas d’annulation de réservation, HOTEL SPA MIRADOR appliquera la réglementation en vigueur selon chaque cas.
- HOTEL SPA MIRADOR se réserve le droit de modifier ou d’étendre ces conditions contractuelles lorsque le service est réalisé par un prestataire externe.
- L’activité ne comprend pas le déplacement depuis l’hébergement jusqu’au lieu de début de l’activité ; les déplacements devront être effectués avec les véhicules des clients.
- Certaines des activités présentées ici sont soumises aux conditions des entités de gestion administrative dans lesquelles elles se situent (parcs naturels, réserves...). Si HOTEL SPA MIRADOR ne pouvait pas proposer l’une de ses activités pour des causes liées à ce domaine de gestion, une activité alternative de nature similaire à celle demandée serait proposée au client.
- HOTEL SPA MIRADOR se réserve le droit de demander une caution pour certains de ses hébergements, restituée une fois les hébergements vérifiés et retrouvés dans le même état qu’à l’arrivée. Pour la caution, une préautorisation sera effectuée sur une carte de crédit ou de débit, bloquant le montant correspondant pendant quelques jours ; si aucun incident ni dégât n’est survenu pendant le séjour, ce blocage sera automatiquement levé à l’issue de ces jours. À cette fin, il sera obligatoire de se présenter à la réception de notre bureau pour effectuer la retenue sur une seule carte de crédit ou de débit. L’heure d’arrivée dans les hébergements est à partir de 17h00 et celle de départ avant 12h00.
- Ces conditions contractuelles de services sont d’application obligatoire et le client, dès le moment où il effectue le paiement, les reconnaît et les accepte, le responsable du groupe assumant par ailleurs que tous ses compagnons ont lu les conditions de réservation.
- Conformément à la législation en vigueur et dans le respect des règles établies par la loi 15/1999 du 13/12 relative à la protection des données à caractère personnel, vos données personnelles sont consignées dans un fichier dûment déclaré auprès de l’Agence espagnole de protection des données, dont TEVATOVA S.L. est titulaire.
- Il est formellement interdit de déranger les voisins et de faire du bruit la nuit susceptible de provoquer des plaintes d’autres personnes. S’il faut rappeler à l’ordre un groupe à plusieurs reprises sans qu’il tienne compte des avertissements, HOTEL SPA MIRADOR se réserve le droit d’annuler le contrat, pouvant faire évacuer l’hébergement sur-le-champ et sans droit à rémunération.
- Il est formellement interdit de faire du bruit gênant dans les rues, dérangeant les voisins ou d’autres touristes, ce qui peut entraîner la perte de la caution.
- Il est formellement interdit de porter dans les rues des déguisements obscènes, laissant voir les fesses ou d’autres parties intimes, ce qui peut entraîner la perte de la caution.
- Il est formellement interdit d’utiliser des mégaphones, des sifflets et d’autres instruments bruyants gênants pour les voisins ou d’autres touristes, ce qui peut entraîner la perte de la caution.
- Tout dégât ou dommage occasionné, tant dans les hébergements ou le reste des installations que sur un véhicule ou du matériel utilisé pendant les activités, sera déduit de la caution et le solde réclamé si nécessaire.
- Une fois l’hébergement quitté, celui-ci devra se trouver dans le même état qu’à l’arrivée. Toute détérioration ou saleté excessive dans l’une des pièces de l’hébergement entraînera le non-remboursement d’une partie de la caution.
- L’heure de départ des hébergements est fixée à 12h00, sauf accord d’un autre horaire avec le bureau de HOTEL SPA MIRADOR.
- L’heure d’arrivée à l’hôtel est à partir de 16h00 et en maison rurale à partir de 17h00, sauf accord d’un autre horaire avec le bureau de HOTEL SPA MIRADOR. (Les programmes spécifiques comme la semaine multiaventure peuvent avoir un horaire d’arrivée différent.)
- HOTEL SPA MIRADOR conserve les droits à l’image de toutes les photographies réalisées pendant les activités, tant pour pouvoir les utiliser sur notre site web, Facebook ou d’autres réseaux sociaux appartenant à Tevatova, S.L. Les photographies pourront être utilisées à des fins publicitaires, et tous les droits à l’image reviendront à Tevatova, S.L. Tous les clients de HOTEL SPA MIRADOR reconnaissent avoir lu les conditions ainsi que l’autorisation donnée à HOTEL SPA MIRADOR de réaliser des photographies pendant l’activité pour son libre usage publicitaire ou simplement promotionnel.
- Ordonnance de sécurité et de vie en collectivité (approuvée le 5 novembre 2015).
- En cas d’annulation de réservation, HOTEL SPA MIRADOR appliquera la réglementation en vigueur selon chaque cas.
- Les données personnelles des participants pourront être communiquées si elles sont exigées par la Guardia Civil ou la mairie.
- Les clients qui réalisent nos activités doivent tenir compte du fait que les vêtements qu’ils portent pendant les activités peuvent être tachés ou déchirés, et que l’entreprise n’est pas responsable de ces dommages. L’entreprise recommande de porter des vêtements confortables et usagés pour les activités, que l’on ne craint pas de salir, mais c’est le client qui est responsable des vêtements qu’il utilise lui-même pour nos activités.
Ordonnance de sécurité et de vie en collectivité
- Il est interdit de troubler le repos et la tranquillité des voisins au moyen d’appareils sonores, de cris, de mégaphones, de sifflets ou de tout autre acte gênant.
- Les bruits inutiles provenant des véhicules sont interdits, tels que klaxons, musique, cris ou tout autre acte gênant.
- Il est interdit de réaliser des actes portant atteinte aux biens et à la conservation de la localité, ainsi qu’à la propreté des voies, tels que jeter des déchets ou faire ses besoins.
- Il est interdit de porter des mèches allumées et de tirer des pétards, des fusées et toutes sortes d’engins pyrotechniques.
- Il est interdit de circuler sur la voie publique et dans les établissements en état de nudité, en sous-vêtements ou avec des déguisements obscènes.
Le non-respect de ces ordonnances peut être sanctionné par des amendes comprises entre 300 € et 3000 €.
Important : tout voisin qui se plaint pour l’un des motifs mentionnés ci-dessus fera qu’automatiquement la mairie d’Alcalá del Júcar adressera une amende de 300 € à 3000 € par personne à tous les membres du groupe, HOTEL SPA MIRADOR fournissant à la mairie les données lorsqu’elles lui seront demandées. Il ne sera même pas nécessaire que la Guardia Civil intervienne.
L’équipe de HOTEL SPA MIRADOR travaille pour que vous profitiez au maximum de votre expérience avec nous, tant dans les activités que dans les hébergements et les établissements ; nous devons comprendre que l’attitude personnelle de chacun ne peut pas porter préjudice au reste des voisins, et nous vous remercions pour votre collaboration.
Conditions des assurances
- L’entreprise Tevatova, S.L. ne prend en charge que les couvertures fournies par les assurances mentionnées ci-après ; tout incident dépassant le montant couvert par les assurances ne pourra être réclamé à l’entreprise, étant donné que toutes les activités réalisées comportent un risque assumé par tous les participants.
Compagnie d’assurance de responsabilité civile : MIC INSURANCE (capital maximal assuré par sinistre : 602 000 €).
HOTEL SPA MIRADOR fournit à tous ses clients une assurance assistance voyage afin de couvrir tout incident qu’ils pourraient subir pendant le déroulement des activités de multiaventure. L’assurance ne couvre pas les activités Capea Gran Prix, Karts, Blob Jump et Gymkhanas, celles-ci n’étant pas considérées comme des activités de multiaventure. Les clients acceptent que toutes les activités qu’ils vont réaliser avec HOTEL SPA MIRADOR comportent un risque, et HOTEL SPA MIRADOR ne prend en charge que les couvertures indiquées par l’assurance.
Tout client de HOTEL SPA MIRADOR reconnaît avoir lu les conditions générales.
HOTEL SPA MIRADOR est une marque déposée, propriété de Tevatova, S.L., CIF B02465250, dont l’adresse est C/ Rosario 25, Alcalá del Júcar (Albacete), Espagne.
- Nº d’enregistrement comme entreprise de Tourisme Actif en Castilla-La Mancha : 02697700027
- Nº d’enregistrement comme agence de voyages : GC-001914